1. Éditeur du site

Le site cobadd.fr est édité par :

  • Dénomination : Studio COBADD
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Numéro RNA : W421009089
  • Siège social : Marcilly-le-Châtel (42130), France
  • Email : contact@cobadd.fr

2. Responsable de la publication

  • Nom : ARNAUD Benoit
  • Qualité : Représentant légal de l'association Studio COBADD
  • Email : contact@cobadd.fr

3. Hébergement

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site cobadd.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est la propriété exclusive de l'association Studio COBADD ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Droits des œuvres doublées

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

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Dernière mise à jour : avril 2025